Le code TARIC 6307909800 concerne les articles confectionnés en textile, y compris les articles fabriqués à partir de textiles, tels que les vêtements prêts à l'emploi, les ensembles, les vêtements usagés et les chiffons. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant qu'il s'agit d'articles confectionnés autres que ceux spécifiquement classés ailleurs.
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5 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles confectionnés en textile, y compris des vêtements, des ensembles ou des chiffons, qui ne sont pas spécifiquement classés sous d'autres codes TARIC.
Oui, le code couvre également les vêtements usagés ou d'occasion, à condition qu'ils soient prêts à l'emploi ou destinés à la revente en l'état.