Le code TARIC 6307909390 concerne les articles confectionnés en textile, y compris les articles fabriqués, les modèles de couture pour la fabrication de vêtements, ainsi que d'autres articles similaires. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des produits textiles confectionnés ou des patrons de couture destinés à la fabrication de vêtements. Il couvre également les articles liés aux vêtements usagés et aux chiffons textiles.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles textiles confectionnés, des patrons de couture ou des articles similaires destinés à la fabrication ou à la vente, y compris les vêtements d'occasion et les chiffons textiles.
Oui, le code TARIC 6307909390 inclut les vêtements usagés, à condition qu'ils soient classés parmi les articles confectionnés ou textiles d'occasion.