Le code TARIC 6307909591 concerne les articles confectionnés à la main, y compris les vêtements fabriqués artisanalement et les patrons de couture. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits textiles faits main destinés à la vente ou à l'exportation. Il s'applique également aux ensembles de vêtements confectionnés à la main et aux articles textiles usagés ou en l'état.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des articles textiles confectionnés à la main, y compris les vêtements artisanaux, les patrons de couture et les articles textiles usagés faits main.
Non, le code 6307909591 est réservé aux articles confectionnés à la main. Les vêtements fabriqués à la machine ont d'autres codes TARIC spécifiques.