Le code TARIC 6307909520 concerne les articles confectionnés en textile, y compris les articles fabriqués à partir de textiles, comme les vêtements prêts à l'emploi, les ensembles, ainsi que les patrons de couture. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur nature spécifique dans le cadre des réglementations tarifaires européennes.
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Ce code couvre les articles confectionnés en textile, y compris les vêtements, ensembles, patrons, et autres produits fabriqués à partir de textiles, qu'ils soient neufs ou d'occasion.
Vous devez utiliser ce code lors de l'importation de tout article textile confectionné, comme des vêtements ou des ensembles, pour une déclaration douanière précise et conforme aux réglementations européennes.