Le code TARIC 8702201000 concerne les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, y compris le conducteur, avec un moteur dont la cylindrée dépasse 2 500 cm³. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de tels véhicules pour déterminer les droits de douane et les réglementations douanières applicables. Il s'applique principalement aux bus de grande capacité et autres véhicules similaires de luxe ou de transport en commun.
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Vous devez vérifier la cylindrée du moteur de votre véhicule et sa capacité à transporter dix personnes ou plus. Si la cylindrée dépasse 2 500 cm³ et que le véhicule peut transporter au moins dix passagers, il correspond à ce code TARIC.
Les droits de douane varient en fonction du pays d'importation et des accords commerciaux en vigueur. Il est conseillé de consulter la documentation douanière spécifique ou le tarif douanier TARIC pour obtenir le taux exact applicable à votre situation.
Ce code s'applique aussi bien aux véhicules neufs qu'aux véhicules d'occasion lors de leur importation ou exportation, en fonction des réglementations douanières en vigueur.