Le code TARIC 9405114090 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et projecteurs, ainsi que leurs pièces détachées, lorsque ces produits ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des luminaires équipés d'une source lumineuse fixée de façon permanente, tels que les enseignes lumineuses ou les lampadaires intégrés. Il s'applique principalement aux produits d'éclairage commercial ou décoratif non classés sous d'autres codes spécifiques.
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Vous devez vérifier si le luminaire possède une source lumineuse fixée de manière permanente et s'il n'est pas spécifiquement mentionné dans d'autres codes TARIC. Si c'est le cas, ce code est approprié pour votre déclaration en douane.
Oui, ce code inclut les pièces détachées pour luminaires lorsque celles-ci ne sont pas spécifiquement listées ailleurs. Cependant, il est conseillé de vérifier la compatibilité avec la description précise du produit.