Le code TARIC 9405199010 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les enseignes lumineuses et les plaques signalétiques éclairées, qui sont fabriqués à la main. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits d'éclairage artisanaux destinés à l'ameublement, la décoration ou la signalisation, lorsque ces articles comportent une source lumineuse fixée de façon permanente. Il s'applique également aux pièces détachées de ces luminaires, non spécifiées ailleurs.
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Oui, le code TARIC 9405199010 couvre les luminaires artisanaux avec une source lumineuse fixée de manière permanente, y compris ceux fabriqués à la main.
Oui, les pièces détachées spécifiques aux luminaires faits main, qui ne sont pas mentionnées ailleurs, doivent être déclarées sous le code 9405199010.