Le code TARIC 9405698090 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et projecteurs, ainsi que leurs pièces détachées, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits d'éclairage fixes ou mobiles, tels que les enseignes lumineuses ou les luminaires intégrés dans des meubles, lors de leurs opérations douanières. Il couvre également les panneaux lumineux, les plaques signalétiques éclairées et autres équipements similaires.
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Vous devez vérifier si votre luminaire ou appareil d'éclairage possède une source lumineuse fixée de manière permanente et s'il ne correspond pas à une autre catégorie spécifique. Si ce n'est pas le cas, ce code est généralement approprié.
Oui, le code inclut les pièces détachées et composants pour luminaires et appareils d'éclairage, à condition qu'ils ne soient pas spécifiquement mentionnés dans une autre catégorie.