Le code TARIC 9405690000 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et lampes de recherche, ainsi que leurs pièces détachées, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs. Il s'applique aux produits équipés d'une source lumineuse fixée de façon permanente, utilisés principalement pour l'éclairage intérieur ou extérieur. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables.
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Oui, ce code couvre tous les luminaires équipés d'une source lumineuse permanente, y compris ceux utilisant la technologie LED.
Non, ce code concerne principalement les luminaires fixes avec une source lumineuse intégrée, pas les lampes portables comme les torches.