Le code TARIC 9405500090 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et projecteurs, ainsi que leurs pièces détachées, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits d'éclairage fixes, tels que les enseignes lumineuses ou les luminaires intégrés dans des meubles, lors de leur passage en douane. Il couvre également les panneaux lumineux, les plaques signalétiques éclairées et autres dispositifs d'éclairage préfabriqués.
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Ce code couvre les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et leurs pièces, qui ne sont pas spécifiquement listés ailleurs dans la nomenclature douanière. Il s'applique aux produits fixes avec une source lumineuse intégrée.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des luminaires, enseignes lumineuses, panneaux lumineux ou autres dispositifs d'éclairage préfabriqués, dont la classification n'est pas précisée dans d'autres codes TARIC spécifiques.