Le code TARIC 9405423990 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et projecteurs, ainsi que leurs pièces détachées, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des luminaires avec une source lumineuse fixe, tels que les enseignes lumineuses ou les plaques signalétiques éclairées, lors de leur passage en douane. Il s'applique aux produits d'éclairage destinés à un usage résidentiel, commercial ou industriel, non classés dans d'autres catégories spécifiques.
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Vous devez vérifier si le luminaire possède une source lumineuse fixe et s'il n'est pas spécifiquement mentionné dans d'autres codes. En cas de doute, consultez la description du code ou contactez un spécialiste en douane.
Oui, ce code couvre tous types de luminaires avec une source lumineuse fixe, y compris ceux utilisant la technologie LED, à condition qu'ils ne soient pas spécifiquement classés ailleurs.