Le code TARIC 9405413910 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs, ainsi que leurs pièces détachées, qui sont fabriqués à la main. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des luminaires décoratifs ou fonctionnels, notamment ceux avec une source lumineuse fixée de façon permanente, lorsqu'ils sont entièrement fabriqués à la main. Il s'applique également aux enseignes lumineuses et aux plaques nominatives lumineuses, fabriquées artisanalement.
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Oui, ce code concerne spécifiquement les luminaires et appareils d'éclairage qui sont fabriqués à la main, ce qui inclut leur conception, leur assemblage ou leur finition artisanale.
Non, ce code s'applique uniquement aux luminaires avec une source lumineuse fixée de façon permanente. Pour les luminaires avec source amovible, un autre code TARIC pourrait être approprié.