Le code TARIC 9405390000 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et spots, ainsi que leurs pièces détachées, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits d'éclairage fixes, tels que les enseignes lumineuses ou les luminaires intégrés dans des meubles, lors de leur passage en douane. Il couvre également les panneaux lumineux et autres dispositifs d'éclairage intégrés ou décoratifs non classés ailleurs.
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Vous devez vérifier si votre produit est un luminaire ou un dispositif d'éclairage fixe, avec une source lumineuse intégrée, qui n'est pas spécifiquement mentionné dans d'autres codes TARIC. En cas de doute, consultez la description officielle ou demandez l'avis d'un spécialiste en douane.
Non, le code 9405390000 concerne principalement les luminaires fixes, intégrés ou décoratifs, avec une source lumineuse permanente. Les luminaires portables ou mobiles relèvent généralement d'autres codes spécifiques.