Le code TARIC 9405219010 concerne les luminaires et appareils d'éclairage, y compris les projecteurs et projecteurs, ainsi que leurs pièces détachées, qui sont fabriqués à la main. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits d'éclairage artisanaux ou faits à la main destinés à la vente dans l'Union européenne. Il s'applique notamment aux enseignes lumineuses, aux luminaires décoratifs et aux éléments d'éclairage personnalisés.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vos luminaires ou appareils d'éclairage sont entièrement fabriqués à la main, avec des techniques artisanales, et qu'ils comportent une source lumineuse fixée de manière permanente. Cela concerne notamment les produits décoratifs, personnalisés ou uniques.
Oui, le code couvre également les pièces détachées d'éclairage qui sont fabriquées à la main, à condition qu'elles soient destinées à être intégrées dans un luminaire artisanal ou personnalisé, et qu'elles respectent les critères de fabrication manuelle.