Le code TARIC 7013990090 concerne la classification des verreries destinées à un usage domestique ou professionnel, telles que la vaisselle, les accessoires de cuisine, les articles pour la salle de bain, ou la décoration intérieure. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement leurs produits lors de l'importation ou de l'exportation, afin de respecter la réglementation douanière européenne.
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11 autres sous-positions
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Non, le code 7013990090 couvre tous les types de verreries utilisées à des fins domestiques ou décoratives, sans distinction de traitement thermique.
Il est important de vérifier la description précise du produit et ses usages. Si votre verrerie est destinée à un usage domestique ou décoratif, ce code est approprié. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif TARIC officiel.