Le code TARIC 7013281000 concerne la verrerie faite à la main, utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils importent des articles en verre fabriqués à la main pour ces usages spécifiques, à l'exclusion des produits des positions 7010 et 7018. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits applicables à ces produits artisanaux en verre.
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11 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles en verre fabriqués à la main, destinés à un usage domestique ou décoratif, et qui ne relèvent pas des positions 7010 ou 7018.
Le verre est considéré comme fait à la main lorsqu'il est fabriqué par des techniques artisanales, sans utilisation de machines automatisées pour la production en série, notamment par soufflage ou assemblage manuel.