Le code TARIC 7013411000 concerne la verrerie faite à la main, utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils importent des articles en verre fabriqués à la main, destinés à un usage domestique ou décoratif, en excluant ceux relevant des positions 7010 et 7018.
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11 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles en verre fabriqués à la main, destinés à un usage domestique ou décoratif, et qui ne relèvent pas des positions 7010 ou 7018.
La verrerie est considérée comme faite à la main si elle est produite par une technique artisanale, sans utilisation de machines automatisées pour la fabrication principale, et si chaque pièce est unique ou fabriquée selon une méthode manuelle.