Le code TARIC 7013100000 concerne la verrerie en céramique de verre utilisée pour des usages domestiques ou professionnels, tels que la table, la cuisine, les toilettes, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils importent des produits en verre céramique destinés à ces usages spécifiques, en excluant ceux relevant des codes 7010 et 7018.
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11 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement la verrerie en verre céramique utilisée pour des usages domestiques ou décoratifs, à l'exclusion des produits mentionnés dans les codes 7010 et 7018.
Il faut vérifier que le produit est destiné à un usage domestique ou décoratif, fabriqué en verre céramique, et qu'il ne relève pas d'une autre catégorie spécifique comme la verrerie de laboratoire ou de construction.