Le code TARIC 7013289000 concerne la verrerie mécanique utilisée pour des fins domestiques ou professionnelles telles que la table, la cuisine, la salle de bain, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de produits en verre fabriqués par procédé mécanique, pour assurer une classification douanière précise. Il exclut les produits relevant des positions 7010 et 7018, qui ont des classifications spécifiques différentes.
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11 autres sous-positions
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Vous devez vérifier si le produit est fabriqué mécaniquement et s'il est destiné à un usage domestique ou décoratif, en excluant les produits des positions 7010 et 7018. La classification dépend également de la méthode de fabrication et de l'usage prévu.
Ce code concerne principalement les produits finis en verre fabriqués mécaniquement pour des usages courants. Les pièces détachées ou composants spécifiques peuvent nécessiter une classification différente selon leur nature et leur usage.