Le code TARIC 7013370000 concerne les articles en verre utilisés pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau, la décoration intérieure ou des usages similaires, à l'exception des produits classés sous les positions 7010 et 7018. Les importateurs doivent utiliser ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre une large gamme de verrerie destinée à un usage domestique ou professionnel, en verre de qualité variée.
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11 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles en verre destinés à la table, à la cuisine, à la décoration ou à un usage similaire, à l'exception des produits classés sous les positions 7010 et 7018.
Les produits classés sous les positions 7010 (verre plat, verre à usage ménager) et 7018 (verre de sécurité ou de construction) ne sont pas couverts par ce code et doivent être déclarés sous d'autres codes TARIC spécifiques.