Le code TARIC 7013221000 concerne la verrerie faite à la main, utilisée pour la table, la cuisine, la salle de bain, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils importent des articles en verre fabriqués manuellement, destinés à un usage domestique ou décoratif, autres que ceux classés sous les positions 7010 ou 7018.
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11 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles en verre fabriqués à la main, destinés à un usage décoratif ou domestique, et qui ne relèvent pas des positions 7010 ou 7018.
La verrerie est considérée comme faite à la main lorsqu'elle est fabriquée par un procédé artisanal, sans utilisation de machines automatisées pour la production principale, souvent caractérisée par des techniques de soufflage ou de façonnage manuel.