Le code TARIC 7013331100 concerne la verrerie coupée ou autrement décorée, utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de produits en verre qui ont été spécialement traités ou décorés pour des usages domestiques ou professionnels. Il s'applique aux articles en verre qui ne relèvent pas des positions 7010 ou 7018.
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11 autres sous-positions
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Oui, ce code couvre également les verres en verre trempé qui ont été coupés ou décorés, à condition qu'ils soient destinés à un usage domestique ou décoratif.
Non, pour les produits en verre non décorés, il faut utiliser d'autres codes TARIC spécifiques, notamment ceux de la position 7010 ou 7018 si applicable.
Oui, ce code couvre aussi bien les articles en verre fabriqués à la machine que ceux fabriqués à la main, dès lors qu'ils sont coupés ou décorés selon la description.