Le code TARIC 7013911000 concerne la verrerie faite à la main, utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils importent des articles en verre fabriqués à la main pour ces usages spécifiques, à l'exclusion des produits des positions 7010 et 7018. Il s'applique principalement aux objets en verre recueillis à la main lors de leur fabrication artisanale.
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11 autres sous-positions
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Oui, ce code concerne spécifiquement la verrerie qui a été recueillie à la main lors de sa fabrication artisanale.
Non, ce code ne s'applique pas aux produits en verre fabriqués par des procédés mécanisés ou industriels, mais uniquement à ceux réalisés à la main.