Le code TARIC 7013910000 concerne la verrerie en cristal de plomb utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau ou la décoration intérieure. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de produits en cristal de plomb destinés à ces usages spécifiques, afin de déterminer les droits de douane applicables. Ce code exclut les produits relevant des positions 7010 et 7018.
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11 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement la verrerie en cristal de plomb utilisée pour des fins domestiques ou décoratives, excluant d'autres types de verre ou cristaux sans plomb.
Vous devez vérifier si votre produit est en cristal de plomb et destiné à un usage de table, cuisine, décoration ou bureau. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en douane ou de se référer à la description précise du produit.