Le code TARIC 7013490000 concerne les articles en verre destinés à un usage domestique ou professionnel, tels que la vaisselle, les accessoires de cuisine, les articles de décoration intérieure ou pour le bureau. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de ces produits, à l'exception de ceux classés sous les positions 7010 ou 7018. Il s'applique principalement aux articles en verre autres que ceux spécifiquement mentionnés dans d'autres catégories tarifaires.
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11 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement la vaisselle en verre utilisée pour des fins domestiques ou professionnelles, à l'exclusion des produits classés sous les positions 7010 ou 7018.
Il faut vérifier si le produit en verre est destiné à un usage intérieur, comme la table, la cuisine, le bureau ou la décoration, et s'il ne relève pas d'une autre position tarifaire spécifique. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en douane ou la documentation TARIC officielle.