Le code TARIC 6802999090 concerne les pierres de construction ou de décoration travaillées, autres que l'ardoise, ainsi que les articles en ces matériaux. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer des produits en pierre naturelle, colorée ou non, destinés à la construction ou à la décoration architecturale. Ce code est utilisé lors de l'importation de ces matériaux pour déterminer les droits de douane et les réglementations douanières applicables.
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Non, ce code concerne uniquement les pierres naturelles travaillées ou transformées, comme celles taillées ou colorées. La pierre brute sans traitement ne relève pas de ce code.
Oui, ce code inclut les granulats, les éclats et la poudre de pierre naturelle, y compris ceux artificiellement colorés, destinés à des usages dans la construction ou la décoration.