Le code TARIC 6802990000 concerne les pierres naturelles et les articles en pierre, autres que le schiste, utilisés principalement dans la construction et la décoration. Les importateurs doivent utiliser ce code pour déclarer des produits tels que les granits, marbres, calcaires ou autres pierres naturelles destinés à des travaux architecturaux ou artistiques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pierres naturelles autres que le schiste, destinées à la construction, à la décoration ou à des usages artistiques, et qu'elles ne correspondent pas aux autres sous-positions spécifiques.
Les produits en schiste, ainsi que les articles spécifiques mentionnés dans d'autres sous-positions comme les mosaïques en pierre naturelle ou les articles en plâtre ou en ciment, ne sont pas couverts par ce code et doivent être déclarés sous d'autres codes TARIC appropriés.