Le code TARIC 6802939010 concerne les pierres monumentales ou de construction travaillées, notamment celles qui sont sculptées à la main. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer des articles en pierre naturelle, finement sculptés ou taillés pour des usages architecturaux ou décoratifs. Ce code est essentiel pour la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables à ces produits.
1.7%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est une pierre naturelle travaillée, sculptée à la main, destinée à un usage architectural ou décoratif, et qu'il ne s'agit pas de produits en pierre de la position 6801. La description précise et l'examen du produit vous aideront à confirmer sa classification.
Non, le code 6802939010 concerne uniquement les pierres naturelles travaillées. Les produits en pierre artificielle ou reconstituée ont des codes TARIC différents et doivent être classés séparément selon leur composition et leur procédé de fabrication.