Le code TARIC 6802910010 concerne les pierres monumentales ou de construction travaillées, notamment celles qui sont sculptées à la main ou comportent des travaux de sculpture. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer des matériaux en pierre naturelle, finement façonnés pour des applications architecturales ou artistiques. Ce code facilite la classification douanière pour les produits artisanaux ou de haute qualité issus de la pierre naturelle.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code doit être utilisé lorsque vous importez des pierres naturelles travaillées à la main ou sculptées, destinées à des applications architecturales, artistiques ou décoratives, et qui ne relèvent pas des autres catégories spécifiques de la position 6801.
Les produits en pierre non travaillés, les matériaux en pierre brute, ainsi que les produits en pierre qui ne comportent pas de travail manuel ou de sculpture spécifique, relèvent d'autres codes TARIC. Par exemple, les blocs de pierre brute ou les carreaux en pierre non sculptée ne sont pas inclus.