Le code TARIC 6802991000 concerne les pierres monumentales ou de construction polies, décorées ou autrement travaillées, mais sans sculpture, pesant au moins 10 kg. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits en pierre naturelle, telles que le granit, le marbre ou le quartz, qui ont subi un traitement esthétique ou de finition spécifique. Il s'applique notamment aux matériaux destinés à la construction ou à la décoration architecturale.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pierres naturelles polies, décorées ou autrement travaillées, pesant au moins 10 kg, et destinées à la construction ou à la décoration, sans sculpture ou gravure.
Ce code ne s'applique pas aux pierres en ardoise, aux mosaïques en pierre naturelle, ni aux pierres non traitées ou non polies. Il exclut également les produits de la position 6801, comme les blocs bruts ou les pierres non finies.