Le code TARIC 6802210000 concerne le marbre, le travertin et l'albâtre, ainsi que les produits fabriqués à partir de ces matériaux. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer en douane ces types spécifiques de pierres naturelles destinées à la construction, la décoration ou l'artisanat. Ce code facilite la classification tarifaire et la gestion des droits de douane lors de l'importation de ces matériaux.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez examiner la composition et l'utilisation principale de votre produit. Si votre produit est du marbre, du travertin ou de l'albâtre, ou en est constitué, et qu'il s'agit de matériaux naturels ou traités pour la construction ou la décoration, il est probable qu'il corresponde à ce code. En cas de doute, consultez un expert en douane ou contactez les autorités douanières.
Oui, le code 6802210000 couvre également les granulés, éclats et poudres de marbre, travertin ou albâtre qui ont été artificiellement colorés, à condition qu'ils soient fabriqués à partir de ces matériaux naturels et destinés à des usages décoratifs ou industriels.