Le code TARIC 6802939090 concerne les pierres de construction ou de décoration travaillées, autres que l'ardoise, ainsi que leurs articles. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer des matériaux en pierre naturelle, colorée artificiellement ou sous forme de granulats, pour des projets de construction ou de décoration. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits applicables à ces produits.
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Ce code couvre les pierres naturelles travaillées autres que l'ardoise, ainsi que leurs granulats, poudres et articles décoratifs, y compris ceux artificiellement colorés, pour des usages en construction ou décoration.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pierres naturelles ou des granulats de pierre, y compris les produits colorés ou en poudre, destinés à la construction, à la décoration ou à des applications similaires.