Le code TARIC 6802939000 concerne les pierres de construction ou monumentales travaillées autres que l'ardoise, ainsi que les articles fabriqués à partir de ces matériaux. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits en pierre naturelle, colorée artificiellement ou en granulats, destinés à la construction ou à la décoration. Ce code facilite la classification douanière lors de l'importation ou de l'exportation de ces biens en France et dans l'Union européenne.
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Ce code couvre les pierres naturelles ou artificielles taillées ou transformées, autres que l'ardoise, ainsi que les granulats, poudres et autres articles fabriqués à partir de ces matériaux, destinés à la construction ou à la décoration.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des produits en pierre naturelle ou artificielle, tels que des dalles, blocs, granulats ou éléments décoratifs, qui ne relèvent pas des autres catégories spécifiques mentionnées dans la nomenclature douanière.