Le code TARIC 2202999990 couvre les eaux non alcoolisées, y compris l'eau minérale, l'eau gazeuse, ainsi que d'autres boissons non alcoolisées contenant du sucre, des édulcorants ou des arômes, à l'exception des jus de fruits, de noix ou de légumes. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement ces boissons lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique à une large gamme de boissons non alcoolisées autres que celles spécifiquement classées sous d'autres sous-positions.
5.4% + 21.200 EUR DTN
9 autres sous-positions
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Oui, ce code couvre également les eaux aromatisées sans sucre ou édulcorants, à condition qu'elles ne soient pas classées ailleurs dans la nomenclature douanière.
Oui, ce code est approprié pour les boissons gazeuses et autres boissons non alcoolisées contenant des arômes, à condition qu'elles ne soient pas des jus de fruits, de noix ou de légumes.