Le code TARIC 2202910090 concerne les eaux non alcoolisées, y compris les eaux minérales et gazeuses, auxquelles ont été ajoutés du sucre, d'autres édulcorants ou des arômes. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces boissons lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre une large gamme de boissons non alcoolisées aromatisées ou sucrées, excluant les jus de fruits, de noix ou de légumes.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des eaux non alcoolisées, minérales ou gazeuses, auxquelles ont été ajoutés du sucre, des édulcorants ou des arômes, et que ces produits ne sont pas des jus de fruits, de noix ou de légumes.
Non, ce code concerne uniquement les eaux contenant du sucre, des édulcorants ou des arômes. Pour les eaux aromatisées sans sucre, un autre code TARIC pourrait être applicable.