Le code TARIC 2202991591 concerne les boissons non alcoolisées, notamment les eaux aromatisées, contenant des sucres ou autres édulcorants, ainsi que les eaux gazeuses ou diluées avec des jus de fruits ou de légumes. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en conformité avec la réglementation européenne. Il s'applique aux produits qui ne sont pas des jus de fruits, de noix ou de légumes purs, mais qui ont été modifiés par ajout d'eau ou de gaz.
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9 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, le code 2202991591 couvre les eaux minérales aromatisées contenant des sucres, des édulcorants ou des arômes, ainsi que les eaux gazeuses aromatisées.
Non, si votre boisson ne contient pas de sucres, d'édulcorants ou d'arômes, vous devrez utiliser un autre code TARIC correspondant à la nature spécifique de votre produit.