Le code TARIC 2202991511 concerne les boissons non alcoolisées, notamment les eaux aromatisées, contenant des sucres, édulcorants ou arômes ajoutés, ainsi que d'autres boissons non alcoolisées. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables selon la réglementation européenne.
9.6%
9 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, il couvre également d'autres boissons non alcoolisées contenant des sucres, édulcorants ou arômes, telles que les eaux gazeuses sucrées et les boissons fruitées diluées.
Vous devez vérifier si votre produit est une boisson non alcoolisée contenant des sucres, édulcorants ou arômes, et s'il s'agit d'une eau aromatisée ou d'une boisson similaire. En cas de doute, consultez la nomenclature TARIC ou un spécialiste en douane.