Le code TARIC 2202991519 concerne les eaux non alcoolisées, y compris l'eau minérale et l'eau gazeuse, contenant des sucres, édulcorants ou arômes ajoutés, ainsi que d'autres boissons non alcoolisées. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et réglementaire. Il couvre une large gamme de boissons non alcoolisées autres que les jus de fruits, noix ou légumes mentionnés dans la position 2009.
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9 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des eaux non alcoolisées contenant des sucres, édulcorants ou arômes, autres que les jus de fruits, noix ou légumes, afin de déclarer correctement vos produits en douane.
Non, le code couvre une gamme étendue de boissons non alcoolisées, y compris les eaux minérales, gazeuses ou non, aromatisées ou sucrées, ainsi que d'autres boissons non alcoolisées similaires.