Le code TARIC 2202991991 concerne les boissons non alcoolisées, notamment les eaux aromatisées, contenant du sucre, des édulcorants ou des arômes ajoutés, ainsi que d'autres boissons non alcoolisées, à l'exception des jus de fruits, de noix ou de légumes. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité réglementaire.
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Non, ce code couvre également d'autres boissons non alcoolisées contenant des additifs, des arômes ou des édulcorants, à l'exception des jus de fruits, de noix ou de légumes.
Vous devez vérifier si votre produit est une boisson non alcoolisée, aromatisée ou édulcorée, contenant des additifs ou des arômes, et qu'il ne s'agit pas de jus de fruits, de noix ou de légumes. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tableau tarifaire TARIC.