Le code TARIC 2202991599 concerne les boissons non alcoolisées, notamment l'eau, y compris l'eau minérale et l'eau gazeuse, contenant des sucres, édulcorants ou arômes ajoutés, ainsi que d'autres boissons non alcoolisées. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces produits pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables à leur entrée sur le marché européen.
9.6%
9 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code couvre une large gamme de boissons non alcoolisées contenant des sucres, édulcorants ou arômes ajoutés, à l'exception des jus de fruits, noix ou légumes classés ailleurs.
Vous devez vérifier si votre produit est une boisson non alcoolisée contenant des sucres, édulcorants ou arômes, et qu'il ne s'agit pas de jus de fruits, de noix ou de légumes. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou utilisez la classification TARIC officielle.