Le code TARIC 2202991199 concerne les boissons non alcoolisées, notamment l'eau, y compris l'eau minérale et l'eau gazeuse, auxquelles ont été ajoutés du sucre, des édulcorants ou des arômes. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique aux boissons autres que les jus de fruits, de noix ou de légumes mentionnés dans la position 2009.
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9 autres sous-positions
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Oui, le code 2202991199 couvre une large gamme de boissons non alcoolisées contenant du sucre, des édulcorants ou des arômes, à l'exception des jus de fruits, de noix ou de légumes.
Vous devez vérifier si votre produit est une boisson non alcoolisée contenant du sucre, des édulcorants ou des arômes, et qu'il ne s'agit pas d'un jus de fruit, de noix ou de légumes. En cas de doute, consultez un expert en douane ou utilisez la classification TARIC officielle.