Le code TARIC 1516101090 concerne les graisses et huiles animales, végétales ou microbiennes, ainsi que leurs fractions, qui ont été partiellement ou totalement hydrogénées, inter-esterifiées, re-esterifiées ou elaidinisées, qu'elles soient raffinées ou non, mais qui n'ont pas subi de traitements supplémentaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en respectant la classification tarifaire européenne. Il s'applique notamment aux huiles et graisses destinées à la consommation ou à d'autres usages industriels.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des graisses ou huiles animales, végétales ou microbiennes qui ont été partiellement ou totalement hydrogénées, re-esterifiées, elaidinisées ou raffinées, sans traitement supplémentaire.
Oui, ce code couvre également les graisses et huiles destinées à la consommation humaine, à condition qu'elles correspondent à la description tarifaire, notamment en termes de traitement et de composition.