Le code TARIC 1511909900 concerne l'huile de palme et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, à l'exception des modifications chimiques. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer l'importation de ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre également les produits dérivés de l'huile de palme qui ne subissent pas de traitement chimique spécifique.
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Vous devez utiliser ce code lors de l'importation d'huile de palme ou de ses fractions non chimiquement modifiées, afin de déclarer correctement le produit en douane et de déterminer les droits applicables.
Non, ce code ne concerne pas l'huile de palme qui a subi des modifications chimiques. Pour ces produits, un autre code TARIC spécifique doit être utilisé.