TARIC 1511.90.91.20 — For the manufacture of: -|industrial monocarboxylic fatty acids of subheading 3823|19|10, -|methyl esters of fatty acids of heading 2915|or 2916, -|fatty alcohols of subheadings 2905|17, 2905|19|and 3823|70|used for the manufacture of cosmetics, washing products or pharmaceutical products, -|fatty alcohols of subheading 2905|16, pure or mixed, used for the manufacture of cosmetics, washing products or pharmaceutical products, -|stearic acid of subheading 3823|11|00, -|goods of heading 3401, or -|fatty acids with high purity of heading 2915

Le code TARIC 1511909120 concerne l'huile de palme et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Il s'applique aux importateurs qui utilisent cette huile pour la fabrication de produits chimiques, cosmétiques, de nettoyage ou pharmaceutiques. Ce code facilite la classification douanière lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits spécifiques.

huile de palme raffinéeesters méthyliques de acides grasalcools grasacide stéariquecires animales ou végétalesproduits chimiques pour cosmétiquessavonsmédicamentshuiles de haute pureté

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)1511.90

Code NC (8 chiffres)1511.90.91

Code TARIC (10 chiffres)1511.90.91.20

Taux de droit

Pas encore disponible

Codes associés sous la position 1511

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 1511909120 pour mes importations?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'huile de palme ou ses fractions destinées à la fabrication de produits chimiques, cosmétiques, de nettoyage ou pharmaceutiques, notamment si l'huile est raffinée mais non chimiquement modifiée.

Ce code s'applique-t-il uniquement à l'huile de palme ou à d'autres huiles végétales?

Ce code est spécifique à l'huile de palme et ses fractions. Pour d'autres huiles végétales ou animales, il faut consulter d'autres codes TARIC appropriés selon leur composition et usage.