Le code TARIC 1511901900 concerne l'huile de palme et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les produits à la douane lorsqu'ils importent de l'huile de palme sous cette forme spécifique. Il permet d'appliquer les droits de douane et la réglementation appropriée à ces produits.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'huile de palme ou ses fractions, raffinées ou non, qui ne sont pas modifiées chimiquement, afin de déclarer correctement votre marchandise à la douane.
Non, il s'applique aussi à l'huile de palme non raffinée, tant qu'elle n'a pas subi de modifications chimiques, et à ses fractions dans leur forme originale.