Le code TARIC 1511901920 concerne l'huile de palme et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de produits dérivés de l'huile de palme destinés à la fabrication de produits cosmétiques, de détergents, de médicaments ou d'autres applications industrielles. Il permet de classer précisément ces matières premières dans le cadre des réglementations douanières européennes.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'huile de palme ou ses fractions destinées à la fabrication de produits industriels tels que des cosmétiques, des détergents ou des médicaments, et que ces produits correspondent aux descriptions précisées pour cette sous-position.
Il s'applique à l'huile de palme et à ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, à condition qu'elles ne soient pas chimiquement modifiées. La classification concerne principalement les produits destinés à des usages industriels spécifiques.