Le code TARIC 6304930090 concerne les articles de décoration intérieure en textile autres que ceux spécifiquement mentionnés dans la position 9404. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer des articles de mobilier ou de décoration en textile qui ne rentrent pas dans d'autres catégories spécifiques. Ce code s'applique lors de l'importation de ces articles pour assurer une classification douanière précise et conforme à la réglementation européenne.
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2 autres sous-positions
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Ce code concerne les articles de décoration intérieure en textile autres que ceux classés dans la position 9404, tels que les coussins, tapis, housses et autres accessoires textiles pour la maison.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles textiles de décoration intérieure qui ne sont pas spécifiquement listés dans la position 9404, afin d'assurer une classification douanière correcte.