Le code TARIC 6304920090 concerne d'autres articles de décoration intérieure en textile, à l'exception de ceux classés sous la position 9404. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des articles textiles destinés à l'aménagement intérieur, tels que les couvre-lits, les rideaux ou autres accessoires textiles. Il permet de préciser la nature des produits lors des opérations douanières pour une classification correcte et une taxation appropriée.
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2 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles de décoration intérieure en textile, autres que ceux classés sous la position 9404, tels que les couvre-lits, rideaux ou coussins décoratifs.
Non, ce code peut également couvrir certains articles de décoration intérieure en textile d'occasion, à condition qu'ils correspondent à la description et aux critères du code TARIC.