Le code TARIC 6304191090 concerne les autres articles de décoration intérieure en textiles, à l'exception des produits spécifiés dans la position 9404. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des articles textiles destinés à l'aménagement intérieur, tels que les couvre-lits, les rideaux ou les tapis en textile, lorsqu'ils ne relèvent pas d'autres catégories spécifiques. Il permet d'assurer une classification douanière précise lors de l'importation de ces produits.
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2 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles de décoration intérieure en textile qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres catégories, notamment pour des articles tels que les couvre-lits, rideaux, tapis ou housses de meubles en textile.
Ce code peut s'appliquer aussi bien aux articles neufs qu'aux articles usagés, à condition qu'ils soient destinés à la décoration intérieure et qu'ils remplissent les critères de classification douanière.