Le code TARIC 6304110000 concerne les articles de décoration intérieure fabriqués en tricot ou crochetés, à l'exception des produits de la position 9404. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de textiles d'ameublement tels que les housses, coussins, rideaux ou autres articles similaires confectionnés en tricot ou crochet. Il permet de classer précisément ces produits selon la réglementation douanière européenne.
12%
2 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code concerne exclusivement les articles de décoration intérieure fabriqués en tricot ou crochetés, à l'exclusion d'autres méthodes de fabrication.
Oui, tant que les articles sont confectionnés en tricot ou crochetés, peu importe la matière, ils relèvent de ce code TARIC.
Non, ce code est réservé aux articles de décoration intérieure en tricot ou crochetés, et ne doit pas être utilisé pour d'autres types de textiles.